Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRASSE SUR LA RIVIERE
VINTEX S.A

Numéro de dépôt :
94544194
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque LA TERRASSE SUR LA RIVIERE

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) VINTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TERRASSE SUR LA RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINTEX domicilié(e) 370 BOULEVARD ALFRED DANEY, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 579 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTEX S.A - France.

La marque LA TERRASSE SUR LA RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRASSE SUR LA RIVIERE est expirée depuis le 7 novembre 2004.

VINTEX a également déposé les autres marques suivantes : VINTEX S.A. , LA SERRE , J LACLET & CIE , ABEL CLEMENT , LEGENDE , JULES BOYER


VINTEX S.A - 370 BOULEVARD ALFRED DANEY, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 325579334


VINTEX S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

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